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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VICTOR FRERES
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CREATION JEAN D'AMOUR POUR CHIBERTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREATION JEAN D'AMOUR POUR CHIBERTA
VICTOR FRERES SA

Numéro de dépôt :
1313420
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005
CREATION JEAN D\'AMOUR POUR CHIBERTA de VICTOR FRERES

Présentation de la marque CREATION JEAN D'AMOUR POUR CHIBERTA

Déposée le 20 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) VICTOR FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATION JEAN D'AMOUR POUR CHIBERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICTOR FRERES domicilié(e) 3, boulevard Jean d'Amou, 64100 BAYONNE (dossier no 2055973) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 721 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2055973) - France.

La marque CREATION JEAN D'AMOUR POUR CHIBERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATION JEAN D'AMOUR POUR CHIBERTA est expirée depuis le 20 juin 2005.

VICTOR FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHIBERTA , CREATION JEAN D AMOU POUR CHIBERTA , CHIBERTA , BAYONA


VICTOR FRERES SA - 3, boulevard Jean d'Amou, 64100 BAYONNE (dossier no 2055973) - France - SIREN 562721498


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2055973) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1995 n°2055973 - Publication au BOPI 1995-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 19 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°196146 - Publication au BOPI 1996-01-19

Inscription le 13 novembre 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°191718 - Publication au BOPI 1995-11-13

Inscription le 24 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191141 - Publication au BOPI 1995-10-24

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